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Bouclier de protection UE-États-Unis : Politique de confidentialité des Consommateurs

Last Updated: 9 April 2018

Ring LLC. et ses filiales Ring Protect Inc. et Wireless Environment, LLC (collectivement désignées par l’appellation « Ring ») respectent vos préoccupations en matière de confidentialité. Ring participe aux programmes du Bouclier de protection des données UE-États-Unis et Suisse-États-Unis (collectivement désignées « Bouclier de protection des données » mis en place par le département du Commerce des États-Unis. Ring s’engage à se conformer aux Principes du Bouclier de protection des données en ce qui concerne les Données Personnelles des Consommateurs collectées par la société sur la base du Bouclier de protection des données. La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont Ring met en œuvre les Principes du Bouclier de protection pour les Données Personnelles des Consommateurs.

Aux fins de la présente politique :

« Consommateur » désigne toute personne physique résidant dans l’UE ou en Suisse, mais exclut toute personne agissant en qualité d’employé.

« Contrôleur des données » désigne toute personne ou organisation qui, seule ou en association, détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles.

« Client » désigne toute tierce partie située dans l’UE ou en Suisse qui obtient des services ou des produits de Ring.

« Employé » désigne tout employé actuel, ancien ou potentiel, travailleur temporaire, stagiaire ou autre employé non permanent de Ring ou toutes ses filiales ou sociétés affiliées en Europe ou en Suisse, ou toute personne apparentée dont les Données Personnelles sont collectées par Ring dans le cadre d’une relation de travail et résidant dans l’UE ou en Suisse.

« EU » désigne l’Union européenne, l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

« Données personnelles » désigne toutes les informations, y compris les données à caractère sensible qui (i) concernent une personne identifiée ou identifiable, (ii) sont reçues par les États-Unis et en provenance de l’UE ou de la Suisse, et (iii) qui sont enregistrées sous toute forme que ce soit.

« Principes du Bouclier de protection des données » désigne les principes et les principes complémentaires du Bouclier de protection des données.

« Responsable de traitement » désigne toute personne physique ou morale, autorité publique, agence ou tout autre organisme traitant les Données Personnelles pour le compte du responsable de traitement.

« Données sensibles » désigne les Données Personnelles révélant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l’appartenance syndicale (notamment les opinions ou activités syndicales) ou concernant la santé ou le sexe, et la commission ou la présumée commission d’une infraction avoir été commis par l’individu ou la disposition de ces procédures, ou la peine de toute cour dans une telle procédure (y compris les procédures administratives et les sanctions pénales).

« Fournisseur » désigne tout contractant, fournisseur, vendeur ou tout autre tiers situé dans l’UE ou en Suisse qui fournit des services ou des produits à Ring.

La certification au Bouclier de protection des données ainsi que les informations supplémentaires relatives au Bouclier de protection sont disponibles sur https://www.privacyshield.gov/. Pour en savoir plus sur la manière dont Ring utilise et traite les Données Personnelles des Consommateurs, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Ring.

Types de données personnelles recueillies par Ring

En tant que responsable de traitement, Ring recueille les données personnelles des consommateurs par divers moyens. Cette collecte se produit, par exemple, lorsqu’un consommateur utilise un produit ou un service Ring, crée ou ajoute des informations à son compte Ring, visite les sites ou les applications mobiles Ring, contacte Ring ou achète des produits ou services provenant de Ring. Ring peut exploiter ces informations aux fins précisées par la Politique de confidentialité[FR1] de Ring.

Les types de données personnelles des consommateurs recueillies par Ring incluent :

Les coordonnées comme le nom, le numéro de téléphone, les adresses e-mail et postale ;

Les informations relatives au compte telles que le mot de passe en ligne et les données de connexion utilisées pour accéder aux produits et services de Ring ;

Les informations de paiement comme le nom, l’adresse de facturation et les détails de la carte de paiement, notamment le numéro de la carte, la date d’expiration et le code de sécurité, qui sont recueillies et stockées sur un processeur de paiement d’une tierce partie pour le compte de Ring ; Ring stocke seulement les quatre derniers chiffres de la carte de paiement du consommateur et la date d’expiration.

Les données de géolocalisation si le Consommateur autorise la collecte de ses données ;

Les informations relatives à la configuration du produit, telles que le nom et la description du produit Ring du Consommateur, le lieu d’installation du produit Ring, et les réglages effectués par le Consommateur sur le produit ;

Les informations techniques concernant le produit Ring du Consommateur, telles que les informations sur le réseau Wi-Fi et le modèle du produit Ring, le numéro de série et la version du logiciel ;

Les identifiants des réseaux sociaux, le contenu et les autres données postées sur les pages officielles de Ring sur les réseaux sociaux ;

Les informations que Ring obtient des services tiers associés aux médias sociaux (comme Facebook) ou des services de paiement (ex. : PayPal) si les Consommateurs choisissent de créer un lien, de créer ou de se connecter sur leur compte Ring via ces services (y compris quand les Consommateurs partagent des vidéos Ring ou du contenu via leur compte de média social) ;

Les informations que Ring obtient de la part des partenaires commerciaux tiers si les Consommateurs choisissent d’utiliser notre Ring+ Service, telles que l’identifiant de compte, le nom du compte et l’adresse e-mail ;

Les informations fournies en rapport avec une offre de carrière chez Ring, telles que les coordonnées, le curriculum vitae et les détails sur votre emploi actuel ;

Les autres données recueillies automatiquement à travers les sites et applications mobiles Ring (comme l’adresse IP, les identifiants associés aux appareils, les types d’appareils connectés aux services Ring, les caractéristiques du navigateur Web, de votre appareil, les préférences concernant les langues, les pages de renvoi/sortie, les données de parcours, les dates et la durée de visite du site ou des applications) ; et

Les autres informations personnelles présentes dans contenu que les Consommateurs transmettent à Ring, par exemple via notre page “Contactez-nous” ou nos outils de service à la clientèle sur nos sites ou nos applications mobiles.

En outre, Ring peut obtenir des données personnelles, telles que des informations de contact et des informations sur les comptes financiers, des représentants de ses fournisseurs. Ring utilise ces informations pour gérer ses relations avec ses Fournisseurs, traiter les paiements, les dépenses et les remboursements, et exécuter les obligations de Ring dans le cadre de ses contrats avec les Fournisseurs.

Ring peut également obtenir et utiliser les Données Personnelles du Consommateur d’autres manières pour lesquelles Ring fournit une notification spécifique au moment de la collecte

En tant que Responsable de traitement, Ring reçoit les Données Personnelles des Consommateurs quand les Contrôleurs fournissent ces données à Ring. Par exemple, dans le cadre de la fourniture de ses produits et services aux Consommateurs, Ring traite et stocke le contenu et les informations associées qui sont saisies et enregistrées lorsque ses produits et services sont utilisés. Ce contenu comprend les vidéos, les enregistrements audio, les vidéos en direct, les flux audio, les images, les commentaires et les données que nos produits recueillent en provenance de leur milieu environnant (comme les mouvements, les événements, la température et la lumière ambiante). Quand les Consommateurs utilisent nos produits ou services, Ring peut traiter les Données Personnelles des Consommateurs avec lesquels elle n’entretient pas de relation directe parce que Ring obtient et conserve les données en tant que Responsable de traitement.

Les pratiques de confidentialité de Ring concernant le traitement des Données Personnelles des Consommateurs sont conformes aux Principes de notification du Bouclier de protection des données ; Choix ; Responsabilité pour le transfert ultérieur des données ; Sécurité ; Intégrité des données et limitation des objectifs ; Accès ; et Recours, exécution et responsabilité.

Avis

Dans la présente Politique et la Politique de confidentialité de la société, Ring informe les employés et les consommateurs de ses pratiques en matière de confidentialité, y compris les fins pour lesquelles elle recueille et utilise les données personnelles, les types de données personnelles collectées par Ring, les types de tiers auxquels Ring divulgue les données personnelles et les objectifs permettant de le faire, les droits et choix dont disposent les employés et les consommateurs pour limiter l’utilisation et la divulgation de leurs données personnelles, et comment contacter Ring sur ses pratiques en matière de données personnelles.

Lorsque Ring agit en tant que Responsable de traitement et que les données personnelles du consommateur sont transférées à Ring aux États-Unis pour le compte d’un contrôleur, ce dernier est chargé de fournir un préavis suffisant aux individus et d’obtenir le consentement requis.

Des informations pertinentes peuvent également être trouvées dans les notifications relatives à des activités spécifiques de traitement des données.

Choix

Dans l’hypothèse où Ring agit en tant que Contrôleur des données, Ring offre habituellement aux Consommateurs la possibilité de choisir si leurs Données Personnelles seront ou non (i) divulguées à des Contrôleurs tiers ou (ii) utilisées à des fins substantiellement différentes des finalités pour lesquelles elles ont été initialement ou subséquemment collectées ou autorisées par le Consommateur concerné. Dans la mesure requise par les principes du Bouclier de protection des données, Ring obtient le consentement préalable pour certains usages et divulgations de données sensibles. Comme indiqué ci-après, les Consommateurs peuvent contacter Ring en cas de questions relatives à l’utilisation ou à la divulgation par la société de leurs données personnelles. À moins que Ring ne propose une alternative adaptée aux Consommateurs, la Société n’utilise les données personnelles qu’à des fins sensiblement similaires à celles prévues dans la présente Politique.

Lorsque Ring traite les Données Personnelles des Consommateurs avec lesquels elle n’entretient aucune relation directe parce que Ring obtient ou conserve les données personnelles des Consommateurs en tant que Responsable de traitement, le Contrôleur est chargé de fournir aux individus concernés un certain nombre d’options en ce qui concerne l’utilisation ou la divulgation de leurs Données Personnelles.

Ring partage les données personnelles des Consommateurs avec ses sociétés affiliées et ses filiales. Ring peut divulguer des Données Personnelles des Consommateurs sans offrir la possibilité de se retirer, et peut être tenu de divulguer les Données Personnelles, (i) aux Processeurs tiers que la société a retenus pour fournir des services en son nom et conformément à ses instructions, (ii) si la loi ou une procédure légale l’exige, ou (iii) en réponse à des demandes légitimes des autorités publiques, y compris pour satisfaire aux exigences de sécurité nationale, d’intérêt public ou d’application de la loi. Ring se réserve également le droit de transférer des Données Personnelles en cas de vérification ou si la société vend ou cède tout ou partie de son activité ou de ses actifs (y compris en cas de fusion, acquisition, coentreprise, réorganisation, dissolution ou liquidation).

Responsabilité pour le transfert ultérieur des données personnelles

Cette politique et la Politique de confidentialité de Ring décrivent le partage des Données Personnelles des Consommateurs.

Dans l’hypothèse où Ring agit en tant que Contrôleur, Ring offre aux Consommateurs la possibilité de refuser de partager leurs données personnelles avec des contrôleurs tiers, sauf si cela est permis ou requis par la loi applicable. Ring n’exige que les Contrôleurs tiers auxquels elle divulgue des Données Personnelles s’engagent contractuellement à (i) traiter uniquement les Données Personnelles à des fins limitées et spécifiques compatibles avec le consentement fourni par le Consommateur concerné, (ii) fournir le même niveau de protection (iii) notifier Ring et cesser le traitement des Données Personnelles (ou prendre d’autres mesures correctives appropriées et raisonnables) si le Contrôleur tiers détermine qu’il ne peut pas satisfaire à son obligation de fournir les mêmes Données Personnelles, niveau de protection requis par les principes du Bouclier de protection des données.

En ce qui concerne les transferts de Données Personnelles des Employés et de Données Personnelles des Consommateurs à des tiers, Ring (i) conclut un contrat avec chaque Processeur concerné, (ii) transfère les Données Personnelles à chaque Processeur uniquement à des fins limitées et spécifiées, (iii) vérifie que le processeur est tenu de fournir aux données personnelles au moins le même niveau de protection de la vie privée que celui exigé par les principes du bouclier de protection des données, (iv) prend des mesures raisonnables et appropriées pour s’assurer que le processeur traite efficacement les données personnelles dans un (v) oblige le processeur à notifier Ring si le processeur détermine qu’il ne peut plus remplir son obligation de fournir le même niveau de protection que celui exigé par les principes du Bouclier de protection, (vi) sur préavis, y compris sous h) ci-dessus, prend des mesures raisonnables et appropriées pour arrêter et corriger le traitement non autorisé des données personnelles par le Processor, et (vii) fournit un résumé ou une copie représentative des dispositions de confidentialité pertinentes du contrat de transformation au Département du commerce, sur demande. Ring reste responsable en vertu des principes du Bouclier de protection si les destinataires du transfert tiers du Processor traitent les données personnelles pertinentes d’une manière incompatible avec les principes du Bouclier de protection, sauf si Ring prouve qu’il n’est pas responsable de l’événement ayant causé le dommage.

Sécurité

Ring prend des mesures raisonnables et appropriées pour protéger les Données Personnelles des Consommateurs contre la perte, l’abus et l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération et la destruction, en tenant compte des risques inhérents au traitement et de la nature des Données Personnelles.

Limitation Intégrité des données et limitations des objectifs


Ring limite les Données Personnelles des Consommateurs qu’il traite à celles qui sont pertinentes aux fins du traitement particulier. Ring ne traite pas les données personnelles des Consommateurs de manière incompatible avec les finalités pour lesquelles les informations ont été collectées ou autorisées le Consommateur concerné. En outre, dans la mesure nécessaire à ces fins, Ring prend des mesures raisonnables pour s’assurer que les données personnelles traitées par l’entreprise sont (i) fiables pour l’usage prévu, et (ii) exactes, complètes et à jour. À cet égard, Ring s’appuie sur ses Consommateurs pour mettre à jour et corriger les Données Personnelles dans la mesure nécessaire aux fins pour lesquelles les informations ont été collectées ou ultérieurement autorisées par les Consommateurs. Les Consommateurs peuvent contacter Ring comme indiqué dans cette Politique pour demander que Ring mette à jour ou corrige les Données Personnelles pertinentes.

Sous réserve de la loi applicable, Ring conserve les Données Personnelles des Données Personnelles des Consommateurs sous une forme qui identifie ou rend identifiable le Consommateur concerné uniquement pour un but compatible avec les finalités pour lesquelles les Données Personnelles ont été collectées ou autorisées par la suite par le Consommateur).

Accès

Les Consommateurs ont généralement le droit d’accéder à leurs Données Personnelles. Par conséquent, lorsque cela est approprié et dans la mesure où Ring agit en tant que Contrôleur des données, Ring fournit aux Consommateurs un accès raisonnable aux Données Personnelles que Ring conserve sur eux. Dans la mesure du possible, Ring accorde à ces Consommateurs la possibilité de corriger, modifier ou supprimer les données si elles sont inexactes ou si elles ont été traitées en violation des principes du Bouclier de protection des données, le cas échéant. Ring peut limiter ou refuser l’accès aux Données Personnelles lorsque la charge de travail ou la dépense occasionnée pour fournir l’accès est disproportionnée par rapport aux risques que cela représente pour la vie privée du Consommateur dans le cas en question ou lorsque les droits de personnes autres que le Consommateur sont violés. Les Consommateurs peuvent demander l’accès à leurs Données Personnelles en contactant Ring comme indiqué ci-après.

Lorsque Ring conserve les Données Personnelles des Consommateurs avec lesquels elle n’entretient aucune relation directe parce que Ring conserve les données des Consommateurs en tant que Responsable de traitement, le Contrôleur concerné est chargé d’accorder à ces individus l’accès à leurs Données Personnelles et doit, le cas échéant, leur offrir la possibilité de corriger, modifier ou supprimer les données quand elles sont inexactes ou traitées en violation des principes du Bouclier de protection des données. Dans ces circonstances, les Consommateurs doivent adresser leurs questions au Contrôleur compétent. Quand un Consommateur n’est pas en mesure de contacter le Contrôleur compétent ou n’obtient aucune réponse du Contrôleur, Ring apportera une aide raisonnable au Consommateur pour transmettre sa requête au Contrôleur.

Recours, exécution et responsabilité

Ring a mis en place des mécanismes conçus pour assurer la conformité avec les principes du Bouclier de protection. Ring procède à une auto-évaluation annuelle de ses données personnelles et personnelles afin de vérifier que les attestations et affirmations de Ring sur ses pratiques de confidentialité sont véridiques et que les pratiques de confidentialité de Ring ont été mises en œuvre, telles que représentées et conformément aux principes du Bouclier de protection.

Les Consommateurs peuvent déposer une plainte concernant le traitement de leurs données personnelles par Ring. Ring prendra des mesures pour remédier aux problèmes découlant de son non-respect présumé des principes du Bouclier de protection des données. Les Consommateurs peuvent contacter Ring comme indiqué ci-dessous à propos des plaintes concernant les pratiques de données personnelles de Ring.

Si la plainte d’un Consommateur ne peut être résolue par les processus internes de Ring, Ring coopérera avec JAMS conformément au programme du bouclier de protection des données de JAMS, lequel est accessible sur le site Web de JAMS à l’adresse suivante : https://www.jamsadr.com/eu-us-privacy-shield.La médiation JAMS peut être introduite conformément aux règles de médiation de JAMS. Pour faire suite au processus de règlement des différends, le médiateur ou le Consommateur peut porter l’affaire devant la Commission fédérale du commerce des États-Unis, laquelle possède un pouvoir d’investigation et d’exécution sur Ring en vertu du Bouclier de protection. Dans certaines circonstances, les Consommateurs ont également le pouvoir d’invoquer un arbitrage exécutoire pour traiter les plaintes sur la conformité de Ring à l’égard du Bouclier de protection des données.

Lorsque Ring conserve les Données Personnelles des Consommateurs avec lesquels elle n’entretient aucune relation directe du fait que Ring conserve les données des Consommateurs en tant que Responsable de traitement, les Consommateurs peuvent déposer des plaintes concernant le traitement de leurs Données Personnelles auprès du Contrôleur concerné et Ring participera au processus à la demande du Contrôleur ou du Consommateur.

Comment contacter Ring

Pour toute question ou préoccupation en lien avec cette Politique ou les pratiques de Ring concernant les Données Personnelles des Consommateurs :

Écrivez-nous à l’adresse suivante :

Legal – Privacy

Ring LLC.
1523 26th Street
Santa Monica, CA 90404

ou

Envoyez-nous un mail à l’adresse suivante :

privacy@ring.com

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